Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site

SARL Découvertes évasion
Adresse : 42 rue André Malraux 31600 Eaunes
R.C.S. Toulouse 532 524 147 APE : 7911 Z TVA Intracommunautaire : FR 105 325 24 147

Hébergement

Le site http://www.decouvertes-evasion.com est hébergé par la société STRATO (www.strato.com).

Loi applicable

Le contenu du site est régi par la loi française.

Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l'objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la CNIL - Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1545175 v 0. En application de la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à : SARL Découvertes évasion Adresse : 42 rue André Malraux 31600 Eaunes.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Découvertes évasion d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et heure de consultation...). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Contenu du site

Découvertes évasion décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Le site http://www.decouvertes-evasion.com, ainsi que tous les éléments le composant (textes, photographies, marques, etc) constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Découvertes évasion, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu'aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'œuvre concernée.

Marques

L'ensemble des marques et logos cités dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans l'accord des propriétaires est strictement interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Découvertes évasion en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...). La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site Découvertes évasion est soumis à son accord préalable. Tout lien hypertexte profond ou utilisant la technique du "framing" (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit. Exonération de la responsabilité technique Découvertes évasion s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet soit accessible à tout moment. Néanmoins, Découvertes évasion décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, Découvertes évasion se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Découvertes évasion ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.